Mentions légales

Directeur de publication : Patrice Chagnaud

Groupe Inicia
2 Rue Eugene Freyssinet. 17140 Lagord
05 46 67 34 44
SAS au capital de 527 940 Euros
Siret : 43913293700012
NAF : 6420Z

Hébergement : Amen

La création et le référencement internet est assuré par consultant-internet-pme

 

Droits d’auteur / Copyright
– Les marques et logos du groupe inicia et de ses divisions figurant sur ce site sont des marques déposées par l’entreprise Groupe Inicia, ses sociétés soeurs ou le groupe Inicia. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient être attribués sur l’une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. L’entreprise Groupe Inicia se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
– La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de l’entreprise Groupe Inicia.
-Les autres marques et logo cités sur le site restent la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

 

Responsabilités
– L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’entreprise Groupe Inicia ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
– L’entreprise Groupe Inicia n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
– L’entreprise Groupe Inicia ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
– L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.
– Les sites extérieurs à l’entreprise Groupe Inicia ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’entreprise Groupe Inicia qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’entreprise Groupe Inicia et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Accès au site
L’entreprise Groupe Inicia se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

 

Données personnelles :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur www.hydro.fr ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.hydro.fr, demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail à contact@groupe-inicia.com ). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative a l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte a la vie privée ou a la réputation des personnes.

 

Notre utilisation des cookies